Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SP TOILE JAVANAISE
Soieries Promotion

Numéro de dépôt :
967636
Date de dépôt :
14/11/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque SP TOILE JAVANAISE

Déposée le 14 novembre 1976 par Soieries Promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « SP TOILE JAVANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Soieries Promotion domicilié(e) (soc. an.), 1, rue Président-Edouard-Herriot, Lyon. - France.

La marque SP TOILE JAVANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SP TOILE JAVANAISE est expirée depuis le 14 novembre 1986.

Soieries Promotion a également déposé les autres marques suivantes : PROMURAL


Soieries Promotion - (soc. an.), 1, rue Président-Edouard-Herriot, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Tissus de toutes natures.