Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SP TOILE JAVANAISE
Numéro de dépôt :
967636
Date de dépôt :
14/11/1976
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque SP TOILE JAVANAISE
Déposée le 14 novembre 1976 par Soieries Promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « SP TOILE JAVANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SP TOILE JAVANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SP TOILE JAVANAISE est expirée depuis le 14 novembre 1986.
Soieries Promotion a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535