Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES DE RONCY
Numéro de dépôt :
1126409
Date de dépôt :
15/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHARLES DE RONCY
Déposée le 15 février 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOIERIES P. GROSJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES DE RONCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES DE RONCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHARLES DE RONCY est expirée depuis le 15 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039