Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APOCOPE
Numéro de dépôt :
1502624
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1998
Présentation de la marque APOCOPE
Déposée le 5 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOIERIES et TISSUS de LYON - S.T.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APOCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APOCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APOCOPE est expirée depuis le 5 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21