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Marques déposées par SOIE-CEVENNES S.I.C.A. (société civile) Mairie de Lasalle
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MICHEL COSTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL COSTA
SOIE-CEVENNES S.I.C.A. (société civile) Mairie de Lasalle

Numéro de dépôt :
1283600
Date de dépôt :
29/08/1984
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
29/08/1994
MICHEL COSTA de SOIE-CEVENNES S.I.C.A. (société civile) Mairie de Lasalle

Présentation de la marque MICHEL COSTA

Déposée le 29 août 1984 par SOIE-CEVENNES S.I.C.A. (société civile) Mairie de Lasalle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « MICHEL COSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOIE-CEVENNES S.I.C.A. (société civile) Mairie de Lasalle domicilié(e) 30460. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel COSTA. - France.

La marque MICHEL COSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL COSTA est expirée depuis le 29 août 1994.


SOIE-CEVENNES S.I.C.A. (société civile) Mairie de Lasalle - 30460. - France


Monsieur Michel COSTA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Fils à usage textile, tissus et produits textiles, et vêtements, chacun de ces produits étant composé tout ou partie de soie naturelle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.