Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUANT
SOHPAD BRUANT

Numéro de dépôt :
95570493
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque BRUANT

Déposée le 3 mai 1995 par la société SOHPAD BRUANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société SOHPAD BRUANT domicilié(e) 18 - 20, rue de la Liberté, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 550 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SOHPAD BRUANT - France.

La marque BRUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUANT est expirée depuis le 3 mai 2005.


SOHPAD BRUANT - 18 - 20, rue de la Liberté, 21000 DIJON - France - SIREN 016550634


SA SOHPAD BRUANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Huile d'amandes; lait d'amandes à usage cosmétique; savon d'amande; ambre; préparations cosmétiques pour l'amincissement; produits antisolaires; astringents à usage cosmétique; préparations cosmétiques pour le bain; sels pour le bain non à usage médical; masques de beauté; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; lotions capillaires; colorants pour cheveux; préparation pour l'ondulation des cheveux; teintures pour cheveux; cosmétiques pour cils; cils postiches; adhésifs pour fixer les cils postiches; cire à épiler; eau de cologne; motifs décoratifs à usage cosmétique; nécessaires de cosmétique; cosmétiques; crayons à usage cosmétique;, crèmes cosmétiques; décolorants à usage cosmétique; produits de démaquillage; dépilatoires; savons désinfectants; savons désodorisants; désodorisants à usage personnel; eau de lavande; eaux de senteur; eaux de toilette; huiles essentielles; extraits de fleurs; fards; extraits de fleurs; produits pour fumigations; graisses à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; huiles de toilette; laits de toilette; produits pour enlever les laques; laques pour les ongles; rouge à lèvres; lotions à usage cosmétique; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques;produits de maquillage; produits de parfumerie; parfums; produits cosmétiques pour les soins de la peau; savons contre la transpiration des pieds; pierre à adoucir; pommade à usage cosmétique; adhésif pour fixer les postiches; ongles postiches; poudre pour le maquillage; produits de rasage; savonnettes; savons; savons contre la transpiration; savons médicinaux; eaux de senteur; shampooings; cosmétiques pour les sourcils; crayons pour les sourcils; talc pour la toilette; produits pour enlever les teintures; teintures cosmétiques; produits de toilette; produits de toilette contre la transpiration; produits pour enlever les vernis; produits pour la purification de l'air; produits pour le rafraîchissement de l'air; alcools médicinaux; aliments diététiques à usage médical; aliments pour bébés; thé amaigrissant à usage médical; lait d'amandes à usage pharmaceutique; préparations médicales pour l'amincissement; produits antihémorroïdaux; articles antimigraineux; colliers antiparasitaires pour animaux; produits antiparasitaires; coton antiseptique; antiseptiques; produits antisolaires; crayons antiverrue; coton aseptique; attrape-mouches; bagues pour cors aux pieds; préparations thérapeutiques pour le bain; sels pour le bain à usage médical; boue pour bains; eau de mer pour bains; sels pour bains d'eaux minérales; bains d'oxygène; bains médicinaux; balsamiques; bandes adhésives pour la médecine; bandes hygiéniques; bandes périodiques; bandes pour pansements; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique; baumes à usage médical; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; charbon de bois à usage pharmaceutique; boissons diététiques à usage médical; bonbons à usage pharmaceutique; boues médicinales; bracelets à usage médical; bracelets antirhumatismaux; produits contre les brûlures; onguents contre les brûlures du soleil; cachou à usage pharmaceutique; produits contre la callosité; calmants; camphre; huile camphrée; sucre candi à usage médical; poudre de cantharide; capsules pour médicaments; cataplasmes; lotions pour chiens; produits pour laver les chiens; répulsifs pour chiens; cigarettes à usage médical; collyre; compresses; remèdes contre la constipation; solutions pour verres de contact; contraceptifs chimiques; coricides; produits contre les cors aux pieds; coton à usage médical; couches hygiéniques pour incontinents; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique;crayons hémostatiques; culottes hygiéniques; dépuratifs; désinfectants à usage hygiénique; pain pour diabétiques; aliments diététiques à usage médical; boissons diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; digestifs à usage pharmaceutiques; sels d'eaux minérales; eaux minérales à usage médical; eaux thermales; élixirs; éthers à usage pharmaceutique; eucalyptol à usage pharmaceutique; eucalyptus à usage pharmaceutique; sels contre l'évanouissement; farine de lin à usage pharmaceutique; farines à usage pharmaceutique; farines lactées; huile de foie de morue; produits pour fumigations à usage médical; gelée royale à usage médical; glycérine à usage médical; gommes à mâcher à usage médical; herbes à fumer à usage médical; herbes médicinales; coton hydrophile; serviettes hygiéniques; infusions médicinales; teinture d'iode; tampons pour la menstruation; menthe à usage pharmaceutique; menthol; préparation pour le nettoyage des verres de contacts; articles pour pansements; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau; purgatifs; quinine à usage médical; quinoléine à usage médical; quinquina à usage médixal; racines médicinales; reconstituants; réglisse à usage pharmaceutique; sédatifs; sirops à usage pharmaceutique; slips périodiques; sparadrap; sucre à usage médical; sucre candi à usage médical; suppositoires; tisanes; préparations de vitamines conduits acoustiques; alcoomètres; altimètres; ampèremètres; amplificateurs; tubes ou lampes d'amplificateurs; appareils pour l'amplification des sons; apertomètres; appareils et instruments pour l'astronomie; objectifs pour l' astrophotographie; baromètres; boussoles; appareils de contrôle de chaleur; châsses de lunettes; chronographes; coffrets pour lames de microscopes; compte-pas; verres de contact; verres correcteurs; pieds à coulisse; appareils pour le démaquillage électriques; appareils de diffraction; trousses de dissection; écouteurs téléphoniques; étuis à lunettes; étuis pour verres de contact; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; hylromètres; hygromètres; inclinomètres; indicateur de pente; indicateurs de quantités; indicateurs de température; indicateurs de vide; indicateurs de vitesse; judas optiques pour portes; jumelles; lampes optiques; lampes pour chambres noires; lanternes optiques; lentilles optiques; loupes; articles de lunetterie; lunettes; instruments à lunettes;verres de lunettes; manomètres; masques de plongée; masques de protection pour les ouvriers; instruments de mesure; appareils de mesure de précision; appareils pour la mesure des distances; instruments météorologiques; micromètres, vis micrométriques pour instruments d'optique; miroscopes; miroirs; montures de lunettes; objectifs; oculaires; tampons d'oreilles pour la plongée; appareils à mesurer l'épaisseur des peaux; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments de physique; piles électriques; piles galvaniques;; piles solaires; prismes; écrans pour la protection des ouvriers; spectographes; spectroscopes; sphéromètres; stéréoscopes; tachomètres; tachymètres; télescopes; thermomètres, non à usage médical; verres correcteurs; visières antiéblouissantes; appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille; cornets acoustiques; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical; coussins à air à usage médical; matelas à air à usage médical; oreillers à air à usage médical; appareils pour l'allaitement; masques anesthésiques; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; bandages orthopédiques pour les articulations; attelles; bandages élastiques; bandages herniaires; bas élastiques; bas pour les varices; bassins à usage médical; bassins hygiéniques; béquilles pour infirmes; biberons; tétines de biberons; bistouris; bottes à usage médical; bouchons pour les oreilles; brancards pour les malades; brancards roulants; canules; catgut; cathéters; ceintures médicales; ceintures médicales électriques; ceintures orthopédiques; champs opératoire; chaussures orthopédiques; trousses de chirugiens; ciseaux pour la chirurgie; civières; compte-gouttes à usage médical; contraceptifs non chimiques; coupe cors; corsets abdominaux; coussinets pour empêcher la formation d'escarres; coutellerie chirurgicale; couvertures chauffantes à usage médical; crachoirs; gants de crin pour massages; cuillers pour médicaments; cure-langue; cure-oreilles; soie dentaire; appareils dentaires électriques; appareils et instruments dentaires; draps pour incontinents; poches à eau à usage médical; éclisses; appareils pour massages esthétiques; appareils pour fumigations à usage médical; gaines à usage médical; gants à usage médical; gants pour massages; genouillères orthopédiques; ceintures de grossesse; tire-lait; lentilles pour implantation chirurgicale; articles orthopédiques; appareils pour la protection de l'ouïe; préservatifs; prothèses; prothèses capillaires; prothèses intra-oculaires pour implantations chirurgicales; scalpels; seins artificiels; semelles orthopédiques; seringues à usage médical; sondes à usage médical; stéthoscopes; sucettes; appareils pour le traitement de la surdité; suspensoirs; tampons pour les oreilles; appareils pour la mesure de la tension artérielle; tétines de biberons; thermomètres à usage médical; trocarts; yeux artificiels; salons de beauté; salons de coiffure; recherches en cosmétologie; services de manucure; massage; services d'opticiens

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.