Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOHOLINE®
SOHO S.A.

Numéro de dépôt :
3175995
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
24/07/2012
SOHOLINE® de SOHO

Présentation de la marque SOHOLINE®

Déposée le 24 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SOHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SOHOLINE® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOHO domicilié(e) Immeuble Grand Écran - Avenue André Roussin,13016 Marseille - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 964 419 008 41 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOHO S.A. domicilié(e) Immeuble Grand Écran, Avenue André Roussin,13016 MARSEILLE - 13016 - France.

La marque SOHOLINE® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOHOLINE® est expirée depuis le 24 juillet 2012.

SOHO a également déposé les autres marques suivantes : SOHO


SOHO S.A. - Immeuble Grand Écran - Avenue André Roussin,13016 Marseille - 13016 - France - SIREN 32596441900841


SOHO S.A. - Immeuble Grand Écran, Avenue André Roussin,13016 MARSEILLE - 13016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 15 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450487 - Publication au BOPI 2007-03-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 11 septembre 2007 - Concession de licence n°460338 - Publication au BOPI 2007-09-11

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 27 novembre 2012 - Résiliation de licence n°589671 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589670 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Vêtements, chaussures, chapellerie Appareils d'éclairage et de réfrigération tels que : luminaires, lampes, réfrigérateurs Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, à savoir : vaisselle en verre, tasses, bols et assiettes en porcelaine et en faïence, plats, ustensiles en métal ou en plastique Meubles de maison et de bureau, miroirs, cadres. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : cartes postales, cartes à jouer et cartes humoristiques. Articles de bureau à savoir : papier à lettre, enveloppes et stylos Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets Jeux, jouets tels que : jeux de société, objets, peluches, décoration pour arbres de Noël et pour Halloween.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.