Marque expirée - Marque en non vigueur

SOHO
Soho Concept société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1728924
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2019

Présentation de la marque SOHO

Déposée le 11 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Soho Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOHO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Soho Concept domicilié(e) Avenue André Roussin, Lotissement Nord de Mourepiane,13016 MARSEILLE (dossier no 2396521) - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 345 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2396521) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOHO est expirée depuis le 11 janvier 2019.

Soho Concept a également déposé les autres marques suivantes : SOHO , SOHO , IDEA NOVA


Soho Concept société par actions simplifiée - Avenue André Roussin, Lotissement Nord de Mourepiane,13016 MARSEILLE (dossier no 2396521) - 13016 - France - SIREN 322345190


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2396521) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396521 - Publication au BOPI 2009-01-30

Inscription le 12 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°171343 - Publication au BOPI 1994-04-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2009 n°2131490 - Publication au BOPI 2009-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 11 septembre 2007 - Concession de licence n°460338 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 15 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450487 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 17 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°18 0506 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 22 décembre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°179880 - Publication au BOPI 1994-12-22

Inscription le 18 juillet 1996 - Gage constitué n°204137 - Publication au BOPI 1996-07-18

Inscription le 22 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237289 - Publication au BOPI 1997-05-22

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°401495 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 9 décembre 1998 - Changement d'adresse n°268283 - Publication au BOPI 1998-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589670 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 27 novembre 2012 - Résiliation de licence n°589671 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632405 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-28

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632406 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques ; appareils et instruments de transmission sous forme d'articles de fantaisie à usage non professionnel. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. Horlogerie et instruments phonométriques. Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sports, non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël. Boissons et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.