Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOHO
SOHO CONCEPT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1692411
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
SOHO de SOHO CONCEPT

Présentation de la marque SOHO

Déposée le 9 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOHO CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOHO CONCEPT domicilié(e) Avenue André Roussin Lot Nord de Mourepiane1 - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 345 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître GUIGOU Catherine domicilié(e) 33 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque SOHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOHO est expirée depuis le 9 septembre 2021.

SOHO CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : SOHO , SOHO , IDEA NOVA


SOHO CONCEPT, Société par Actions Simplifiée - Avenue André Roussin Lot Nord de Mourepiane1 - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 322345190


Maître GUIGOU Catherine - 33 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Inscription le 22 décembre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°179880 - Publication au BOPI 1994-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 28 août 2001 n°2205031 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 11 septembre 2007 - Concession de licence n°460338 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 15 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450487 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 18 juillet 1996 - Gage constitué n°204137 - Publication au BOPI 1996-07-18

Inscription le 17 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°18 0506 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 22 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237289 - Publication au BOPI 1997-05-22

Inscription le 9 décembre 1998 - Changement d'adresse n°268283 - Publication au BOPI 1998-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°401495 - Publication au BOPI 2004-10-19

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475163 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07

Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589670 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 27 novembre 2012 - Résiliation de licence n°589671 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632405 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-28

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632406 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-28

Papiers et articles en papier;cartes et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure;photographie, papeterie, matières adhésives.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures et graisses, comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines, pain, biscuits, gateaux, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, moutarde, poivre, sauces; épices, glaces

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.