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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOH.RE.VAL
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SOH.RE.VAL L'AUTRE CHOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOH.RE.VAL L'AUTRE CHOIX
SOH.RE.VAL - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96646458
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2006

Présentation de la marque SOH.RE.VAL L'AUTRE CHOIX

Déposée le 15 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOH.RE.VAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOH.RE.VAL L'AUTRE CHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOH.RE.VAL domicilié(e) "Les Veaux", 37300 JOUE LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 442 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François HUARD CABINET COJEF - France.

La marque SOH.RE.VAL L'AUTRE CHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOH.RE.VAL L'AUTRE CHOIX est expirée depuis le 15 octobre 2006.


SOH.RE.VAL - S.A.R.L. - "Les Veaux", 37300 JOUE LES TOURS - France - SIREN 311442032


Monsieur Jean-François HUARD CABINET COJEF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Restauration (alimentation) collective