Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMATISME SYSTEME
SOGOBA SA - G. NICOLAÏ

Numéro de dépôt :
3085721
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2011
AUTOMATISME SYSTEME de SOGOBA - G. NICOLAÏ

Présentation de la marque AUTOMATISME SYSTEME

Déposée le 28 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SOGOBA - G. NICOLAÏ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOMATISME SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGOBA - G. NICOLAÏ domicilié(e) 42, Rue de Lenche, ZI les Paluds II, 13685 AUBAGNE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOGOBA - France.

La marque AUTOMATISME SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMATISME SYSTEME est expirée depuis le 28 février 2011.


SOGOBA SA - G. NICOLAÏ - 42, Rue de Lenche, ZI les Paluds II, 13685 AUBAGNE Cedex - France


SOCIETE SOGOBA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Appareils de traitement d'eau Installations sanitaires.