Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV. COMP
SOGITEC INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1517857
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1999

Présentation de la marque TV. COMP

Déposée le 7 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOGITEC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TV. COMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGITEC INDUSTRIES domicilié(e) 27, rue de Vanves, 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TV. COMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV. COMP est expirée depuis le 7 mars 1999.

SOGITEC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : G.I. 1000 , SIMULCOMP , M.T.S. MAINTENANCE TRAINING SIMULATOR , CINECOMP , SI 3000 , G.I. 1000 , S Y S R E P , A.M.T.A. AUDIOVISUAL MODULAR TRAINING AIDS , SUPPORT LIFECYCLE MANAGEMENT , COBALT


SOGITEC INDUSTRIES, Société Anonyme - 27, rue de Vanves, 92100 BOULOGNE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de reproduction d'images sonorisées, avec un but pédagogique, d'enseignement et de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.