SPARETEC
Présentation de la marque SPARETEC
Déposée le 30 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SOGITEC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPARETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARETEC est expirée depuis le 30 mai 2007.
SOGITEC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27