Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARETEC
SOGITEC INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97680272
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque SPARETEC

Déposée le 30 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SOGITEC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGITEC INDUSTRIES domicilié(e) 4 rue Marcel-Monge, Immeuble Nobel, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 011 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SPARETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARETEC est expirée depuis le 30 mai 2007.

SOGITEC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : G.I. 1000 , SIMULCOMP , M.T.S. MAINTENANCE TRAINING SIMULATOR , CINECOMP , SI 3000 , G.I. 1000 , S Y S R E P , A.M.T.A. AUDIOVISUAL MODULAR TRAINING AIDS , SUPPORT LIFECYCLE MANAGEMENT , COBALT


SOGITEC INDUSTRIES (société anonyme) - 4 rue Marcel-Monge, Immeuble Nobel, 92150 SURESNES - France - SIREN 652011867


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Logiciel (programme d'ordinateur) permettant l'acquisition, le traitement et l'édition de données relatives à l'approvisionnement et le ravitaillement d'articles de rechanges, dans un contexte normatif, la gestion de pièces de rechanges et d'articles de ravitaillement, l'importation et l'exportation de données