DOUCEUR PROVENCALE
Présentation de la marque DOUCEUR PROVENCALE
Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOGIPHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEUR PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCEUR PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR PROVENCALE est expirée depuis le 18 décembre 2005.
SOGIPHAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04