Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATEGATT
Sogipa, SAS

Numéro de dépôt :
3982766
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
KATEGATT de Sogipa

Présentation de la marque KATEGATT

Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sogipa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KATEGATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sogipa domicilié(e) Chemin de St Just - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 822 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sogipa, SAS domicilié(e) Chez Reltex SAS, 320 Route de la Galandière, BP 4 - 38730 - VIRIEU SUR BOURBRE - France.

La marque KATEGATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATEGATT est expirée depuis le 14 février 2023.

Sogipa a également déposé les autres marques suivantes : LACTAE HEVEA , LACTAE HEVEA LH , KATEGATT , (Marque figurative) , LACTAE HEVEA , LACTAE HEVEA , haute Bouture TALEA


Sogipa, SAS - Chemin de St Just - 38200 - VIENNE - France - SIREN 338822992


Sogipa, SAS - Chez Reltex SAS, 320 Route de la Galandière, BP 4 - 38730 - VIRIEU SUR BOURBRE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.