Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sogipa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « KATEGATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sogipa domicilié(e) Chemin de St Just - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 822 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sogipa, SAS domicilié(e) Chez Reltex SAS, 320 Route de la Galandière, BP 4 - 38730 - VIRIEU SUR BOURBRE - France.
La marque KATEGATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sogipa, SAS - Chemin de St Just - 38200 - VIENNE - France - SIREN 338822992
Sogipa, SAS - Chez Reltex SAS, 320 Route de la Galandière, BP 4 - 38730 - VIRIEU SUR BOURBRE - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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