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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGIPA
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KATEGATT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATEGATT
SOGIPA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3881135
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
KATEGATT de SOGIPA

Présentation de la marque KATEGATT

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KATEGATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGIPA domicilié(e) Chemin Les Tupinières Chevrière, Chemin de Saint Just - 38200 - Vienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 822 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque KATEGATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATEGATT est expirée depuis le 13 décembre 2021.

SOGIPA a également déposé les autres marques suivantes : LACTAE HEVEA , LACTAE HEVEA LH , (Marque figurative) , LACTAE HEVEA , KATEGATT , LACTAE HEVEA , haute Bouture TALEA


SOGIPA, Société par actions simplifiée - Chemin Les Tupinières Chevrière, Chemin de Saint Just - 38200 - Vienne - France - SIREN 338822992


IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie ; instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boucles d'oreilles ; colliers (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boutons de manchettes ; broches (bijouterie) ; épingles de cravates ; épingles de parure ; montres ; pierres précieuses ; réveille-matin ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ;

Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartables, porte-documents, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, malles, valises ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; parapluies ; parasols ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; peignoirs de bains ; caleçons ; shorts ; casquettes ; chemises ; manteaux ; pantalons ; robes ; jupes ; parkas ; blousons ; vestes ; pull-overs ; pyjamas ; tee-shirts ; sweat-shirts ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.