Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTOSOL
SOGIP (SA)

Numéro de dépôt :
1745647
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2001

Présentation de la marque PROTOSOL

Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOGIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGIP domicilié(e) 73-77, Rue de Sèvres, 92105 BOULOGNE-BILLANCOURT Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joelle JOYEUX - France.

La marque PROTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTOSOL est expirée depuis le 4 juin 2001.

SOGIP a également déposé les autres marques suivantes : PROTOTEX , SOGIP : LA MAITRISE DES PROTEINES VEGETALES , SOGITEX , SOGIFINE , SOGICOQ , SOGIFAR


SOGIP (SA) - 73-77, Rue de Sèvres, 92105 BOULOGNE-BILLANCOURT Cédex - France


Joelle JOYEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

Produits issus de la transformation des graines de soja, en particulier amandes de soja, coques, brisures, semoules, farines de soja, concentrés protéiques de soja, produits issus des mélasses et à usage alimentaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.