Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOGIP BANQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLUB DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGIP BANQUE domicilié(e) 5, Avenue Percier, 75008 PARIS (dossier no 2206848) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 890 812 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2206848) - France.
La marque CLUB DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGIP BANQUE société anonyme - 5, Avenue Percier, 75008 PARIS (dossier no 2206848) - France - SIREN 309890812
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2206848) - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2001 n°2206848 - Publication au BOPI 2001-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240898 - Publication au BOPI 1997-08-04
Edition de livres, revues, abonnements de journaux
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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