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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGINVEST
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ROSALIE SWEET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSALIE SWEET
SOGINVEST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1565141
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2009
ROSALIE SWEET de SOGINVEST

Présentation de la marque ROSALIE SWEET

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOGINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSALIE SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGINVEST domicilié(e) 15, rue du Château, 21000 DIJON (dossier no 2157723) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 667 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bardehle Pagenberg Dost domicilié(e) (dossier no 2157723) - France.

La marque ROSALIE SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSALIE SWEET est expirée depuis le 12 décembre 2009.


SOGINVEST Société Anonyme - 15, rue du Château, 21000 DIJON (dossier no 2157723) - France - SIREN 328667266


Cabinet Bardehle Pagenberg Dost - (dossier no 2157723) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1999 n°2157723 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234208 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210284 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56245 - Publication au BOPI 1991-09-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, bonbons et caramels, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir