Marque expirée - Marque en non vigueur

délices de tunisie
sogimex, sas

Numéro de dépôt :
3701939
Date de dépôt :
31/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2019
délices de tunisie de sogimex

Présentation de la marque délices de tunisie

Déposée le 31 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sogimex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « délices de tunisie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sogimex domicilié(e) 32 rue de la lisiere - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 354 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lassoued rafik, hotel moderne domicilié(e) 1 place de la gare - 27140 - GISORS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque délices de tunisie est expirée depuis le 31 décembre 2019.

sogimex a également déposé les autres marques suivantes : Jardins DE TUNISIE , jardins de tunisie , sogimex , RANDA , minorque privée


sogimex, sas - 32 rue de la lisiere - 78340 - LES CLAYES SOUS BOIS - France - SIREN 515354215


lassoued rafik, hotel moderne - 1 place de la gare - 27140 - GISORS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; Plats prepares cuisines a base de legumes, d'epices et de condiments ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Vente en ligne, au detail et au gros de produits alimentaires.