Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VIEUX COTEAUX
Numéro de dépôt :
3448867
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VIEUX COTEAUX
Déposée le 4 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEUX COTEAUX »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGIM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465042 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41