Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE VIGNE
SOGIM SA

Numéro de dépôt :
99796389
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque COEUR DE VIGNE

Déposée le 3 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOGIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGIM domicilié(e) BP 26, 97861 SAINT PAUL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 073 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGIM SA - France.

La marque COEUR DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE VIGNE est expirée depuis le 3 juin 2009.

SOGIM a également déposé les autres marques suivantes : HORACE INVEST , Financiere d'Amsterdam , AUBERGE LA BARRIQUE , SOGIM , Ti'Léon , PARFUMS D'UNE ILE , BABA PUNCH , BARON DE CORTOS , AROME D'UNE ILE , BARON DE CASTELLA


SOGIM SA - BP 26, 97861 SAINT PAUL CEDEX - France - SIREN 349073384


SOGIM SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Vins.