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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGILIS
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TERRADOMUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRADOMUS
SOGILIS, SAS

Numéro de dépôt :
4282762
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2026
TERRADOMUS de SOGILIS

Présentation de la marque TERRADOMUS

Déposée par voie électronique le 24 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRADOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGILIS domicilié(e) Pulsar, 4 Avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc Jeanniard domicilié(e) 4 AVENUE Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque TERRADOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRADOMUS arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.


SOGILIS, SAS - Pulsar, 4 Avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France


M. Luc Jeanniard - 4 AVENUE Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) .