Déposée le 10 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SOGIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JDDNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGIDE domicilié(e) 149 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 845 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque JDDNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGIDE (Société Anonyme) - 149 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 311845226
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 19 février 2007 - Concession de licence n°448718 - Publication au BOPI 2007-02-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; agrafes de bureau ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier, cahiers ; calendriers ; calques ; carnets ; cartes ; cartes de vœux ; carton ; cartonnages ; catalogues ; chemises pour documents ; encres de Chine ; circulaires ; classeurs (articles de bureau) ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie ; colles pour la papeterie ou le ménage ; corbeilles à papier ; correcteurs (liquides) ; coupe-papiers (articles de bureau) ; couvertures (papeterie) ; craie à écrire ; craie à marquer ; porte-craie ; crayons ; crayons d'ardoise ; machines à tailler les crayons (électriques ou non électriques) ; mines de crayons ; porte-crayons ; taille crayons (électriques ou non électriques) ; fournitures pour le dessin ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; doigtiers (articles de bureau) ; dossiers (papeterie) ; écrire (nécessaires pour écritoires) ; plumes à écrire ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; gommes à effacer ; produits pour effacer ; élastiques de bureau ; papier d'emballage ; encres ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; étiquettes non en tissu ; feuilles (papeterie) ; feuilles bullées (en matière plastique) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; fiches (papeterie) ; fournitures scolaires ; images ; imprimés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; papier à lettres ; livres ; marques pour livres ; serre livres ; livrets ; manifolds ; manuels ; porte-mines ; articles de papeterie ; presse-papiers ; brosses pour peintres ; périodiques ; photographies ; supports pour photographies ; pinceaux ; pochettes pour passeports ; porte-chéquiers ; cartes postales ; timbres-poste ; cache pot en papier ; prospectus ; publications ; punaises (pointes) ; règles à dessiner ; répertoires ; représentations graphiques ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppe, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques) ; fournitures scolaires ; serre-livres ; cartes de souhaits ; sous-main ; stylos ; tampons encreurs ; tapis de table (en papier) ; tickets (billets) ; trousses à dessin ; tubes en carton. Abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affaires (aide à la direction) ; affaires commerciales (estimation) ; affaires (conseils en organisation et direction) ; affaires (consultation pour la direction) ; affaires (consultation professionnelle) ; expertises en affaires ; affaires (informations) ; affichage ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; annonces publicitaires (diffusion) ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; opinion (sondage) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; renseignements d'affaires ; services de revues de presse. Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; messages (transmission) ; ordinateur (transmission de messages et d'images assistées) ; radiotéléphonie mobile ; satellite (transmission) ; informations en matière de télécommunications ; services de téléconférences ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; télévision (diffusion de programmes) ; télévision par câbles ; transmission de message et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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