Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7 SEPTIEME JOUR
SOGIDE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1540831
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2009
7 SEPTIEME JOUR de SOGIDE

Présentation de la marque 7 SEPTIEME JOUR

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOGIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 SEPTIEME JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGIDE domicilié(e) 149 Rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2147729) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2147729) - France.

La marque 7 SEPTIEME JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7 SEPTIEME JOUR est expirée depuis le 10 juillet 2009.

SOGIDE a également déposé les autres marques suivantes : UN DIMANCHE PATRIMOINE , UN DIMANCHE QUI PETILLE , UN DIMANCHE DE BULLES , 7 SEPTIEME JOUR , SPORT DIMANCHE , PREMIERS PAS , UN DIMANCHE DE FEMMES , JDDNET , UN DIMANCHE DE PLACEMENTS , UN DIMANCHE DE NOEL


SOGIDE (Société Anonyme) - 149 Rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2147729) - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2147729) - France


Renouvellement avec limitation le 25 juin 1999 n°2147729 - Publication au BOPI 1999-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Services de communication et notamment agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques ; diffusion de programmes de télévision ; expédition, transmission de dépêches et de messages : émissions radiophoniques et télévisées ; télex, télégrammes ; télescription, services d'information par réseau télématique ; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services destinés à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Distribution de supports d'informations (journaux, revues périodiques, magazines, publications, cassettes, programmes et émissions télévisées). Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général ; services destinés à la récréation du public ; cours par correspondance ; édition de textes, d'illustration, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications en général ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours notamment cours de décoration, d'architecture intérieure, de couture, de tapisserie d'ameublement, de confection et de décoration d'abat-jour, de peinture sur soie, d'aménagement et d'arts ménagers en général ; montage de programmes radiophoniques et télévisés ; publications de livres, organisation de concours et de jeux ; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisées, spectacles, productions et locations de films et cassettes y compris cassettes vidéos ; services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services de location de marchandises, appareils et objets en relation avec les services revendiqués ci-dessus ; location d'articles et appareils en liaison avec les services revendiqués ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel. Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; organisation de conférences, forums, colloques ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert, (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, bureaux de rédaction, gérance de droits d'auteur, agences pour rencontres et clubs de rencontres ; reportages, traduction, organisation d'expositions, foires et salons ; services d'information par réseau télématique ; imprimerie ; programmation pour ordinateurs ; services d'échanges de correspondances ; constitution et réalisation de banques de données ; services de saisie et de traitement de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.