Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVISIONNEL D'INTERMITTENCE HYGROSTATEE ET CLIMATO/MODULEE
SOGICO (SARL)

Numéro de dépôt :
1556729
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
17/10/1999
PREVISIONNEL D\'INTERMITTENCE HYGROSTATEE ET CLIMATO/MODULEE de SOGICO

Présentation de la marque PREVISIONNEL D'INTERMITTENCE HYGROSTATEE ET CLIMATO/MODULEE

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « PREVISIONNEL D'INTERMITTENCE HYGROSTATEE ET CLIMATO/MODULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGICO domicilié(e) route de Clermont, 23200 AUBUSSON - France.

La marque PREVISIONNEL D'INTERMITTENCE HYGROSTATEE ET CLIMATO/MODULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVISIONNEL D'INTERMITTENCE HYGROSTATEE ET CLIMATO/MODULEE est expirée depuis le 17 octobre 1999.

SOGICO a également déposé les autres marques suivantes : INTERMITTENCE CLIMATO-MODULEE , CHIFFO VITRES , MA VOITURE VOIT DES ELEPHANTS BLEUS PARTOUT , , PRESERVONS VOTRE CAPITAL-AUTO , L' ELEPHANT BLEU , INTERMITTENCE HYGROSTATEE , CHIFFO PLASTIQUE , PARCE QUE LAVER C'EST NOTRE METIER , HYBIS


SOGICO (SARL) - route de Clermont, 23200 AUBUSSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Programme informatique permettant de visualiser sous forme de tableaux l'utilisation (appliquée à un système de chauffage existant ou a construite) d'une intermittence programmable avec options de commande selon % d'humidité relative maximum autorisé, avec reprise évitant les risques de gel, et modulation de la consigne d'abaissement programmée en fonction de l'évolution des conditions climatiques externes. Le programme calcule, selon les divers paramètres indiqués les consommations et économies mois par mois, le pourcentage d'économie prévisible, et en intégrant les conditions de crédit, primes et/ou apports au comptant, les économies cumulées sur période à demander de même que le solde d'économies sur la durée considérée, service de domostique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.