L'ELEPHANT BLEU SOGICO S.A., Société anonyme de droit suisse
Présentation de la marque L'ELEPHANT BLEU
Déposée le 30 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ELEPHANT BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGICO domicilié(e) Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) 2 rue de Dublin, Espace Européen de l’Entreprise, 67300 SCHILTIGHEIM - France.
La marque L'ELEPHANT BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ELEPHANT BLEU arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.
SOGICO a également déposé les autres marques suivantes : PREVISIONNEL D'INTERMITTENCE HYGROSTATEE ET CLIMATO/MODULEE , INTERMITTENCE CLIMATO-MODULEE , CHIFFO VITRES , MA VOITURE VOIT DES ELEPHANTS BLEUS PARTOUT , , PRESERVONS VOTRE CAPITAL-AUTO , L' ELEPHANT BLEU , INTERMITTENCE HYGROSTATEE , CHIFFO PLASTIQUE , PARCE QUE LAVER C'EST NOTRE METIER
SOGICO S.A., Société anonyme de droit suisse - Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS - Suisse
Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - 2 rue de Dublin, Espace Européen de l’Entreprise, 67300 SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2179079 - Publication au BOPI 2000-07-19
Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248985 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 7 octobre 1999 - Concession de licence n°286172 - Publication au BOPI 1999-10-07
Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250202 - Publication au BOPI 1998-02-02
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2010 n°2441278 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-26
Inscription le 23 juillet 2012 - Concession de licence n°579635 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749407 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, produits pour adoucir l'eau, antigels, anti-incrustants, produits antitartriques, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel, désincrustants, eau distillée, produits pour la purification de l'eau, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, matières synthétiques pour l'absorbtion de l'huile, agents pour détruire les huiles, produits pour la dissociation des huiles, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, savons métalliques à usage industriel, produits contre l'électricité statique non à usage ménager, produits contre la ternissure du verre, produits contre la ternissure des vitres.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille, peintures d'aluminium, produits antirouille, bandes protectrices contre la corrosion, revêtements de protection pour châssis de véhicules, produits contre la corrosion, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, graisses contre la rouille, huiles contre la rouille, produits contre la ternissure des métaux, peintures.Produits de parfumerie, cosmétiques, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, papiers abrasifs,abrasifs, alcools savonneux, produits antirouille (pour l'enlèvement de la rouille), matières à astiquer, produits pour faire briller, colorants pour la lessive et le blanchissage, corindon (abrasif), décapants, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour le dérouillement, détachants, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, liquides pour lave-glaces, produits de lavage, lessives, produits pour lisser, poudres à laver, produits de nettoyage, produits pour enlever la peinture, toile à polir (rendre lisse), préparations pour polir, produits pour l'enlèvement de la rouille, térébenthine (produits de dégraissage), produits pour enlever les vernis.Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, agglomérants de poussière, produits pour le dépoussiérage, graisses de graissage, huiles de graissage, graphite lubrifiant, lubrifiants, pétrole (brut ou raffiné), éther de pétrole.Matériaux de construction métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes, constructions en acier, armatures pour conduites d'air métalliques, ajutages, armatures pour conduites (métalliques),armatures pour la construction (métalliques), matériaux à bâtir (métalliques), cabines pour la peinture au pistolet (métalliques) cadres de fenêtres (métalliques), cadres de portes (métalliques), châssis de fenêtres (métalliques), châssis de portes (métalliques), châssis métalliques (construction), chéneaux métalliques, claies métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, conduites d'eau métalliques, échelles métalliques, écussons pour véhicules (métalliques), enseignes en métal, raccords de graissage, lambris métalliques, lattes métalliques, linteaux métalliques, loquets métalliques, revêtements de murs (construction) métalliques, revêtements de parois (construction) métalliques, plafonds métalliques portails métalliques, portes métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, récipients pour combustibles liquides (métalliques) clefs de remontage, réservoirs en métal, revêtements (construction) métalliques, rideaux en métal, serrures pour véhicules (métalliques) soupapes (autres que parties de machines) métalliques, couvertures de toits métalliques, toitures métalliques, tôles, tourniquets (portillons tournants) non automatiques, treillis métalliques, volets métalliques.Machines, machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, machines d'aspiration à usage industriel, générateurs de courant, crics dégraisseuses, machines pour la purification de l'eau (à l'exception des appareils), régulateurs d'eau, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), générateurs électriques, pompes de graissage, graisseurs (parties de machines), appareils de lavage, installations de lavage pour véhicules, membranes de pompes, machines de nettoyage, outils à main actionnés mécaniquement, machines à polir non à usage domestique, pompes, pompes à air (installations de garages), porte- outils, régulateurs de pression, pulvérisateurs, appareils de pulvérisation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines). Faucilles, faux, fourchettes, hachoirs, instruments à main actionnés manuellement, outils de jardinage, limes, trousses de manucure, marteaux (outils), nécessaires de rasage, outils à main actionnés manuellement, pelles (outils), pics (outils), pinces, pioches, rasoirs, râteaux (outils), scies (outils), tournevis.Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, appareils à prépaiementaspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, appareils pour l'équilibrage de l'air dans les pneumatiques, distributeurs de carburants pour stations-service, cartes magnétiques, appareils de dépoussiérage, distributeurs automatiques, indicateurs de niveau d'eau, enregistreurs de pression, appareils de mesure de l'air dans les pneumatiques, jauges, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, portillons à prépaiement pour parcs à voitures, mesureurs de pression, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs. Appareils de distribution d'eau, bouches à eau, brise-jet, installations de conduites d'eau, installations de dépoussiérage à usage industriel, installation de distribution d'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations pour la purification de l'eau, stérilisateurs d'eau, réservoirs d'eau sous pression, appareils pour l'épuration de l'huile, appareils et installations de séchage, séchoirs (appareils), appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, dispositifs antiéblouissants, antivols, autobus, autocars, automobiles, avions, ballons aérostatiques, ballons dirigeables, bennes de camions, bicyclettes, camionnettes, camions, canots, capotes de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, charrettes de golf, cycles, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, véhicules électriques, housses de véhicules, motocycles, motocyclettes, navires, pagaies, parachutes, pneus (pneumatiques), vélos, voitures.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, argenterie, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigares (en métaux précieux), boîtes à cigarettes (en métaux précieux), boîtes à thé (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets de montres, breloques, bustes en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, services à café en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux), casse-noix en métaux précieux, ornements de chapeaux (en métaux précieux), chronographes,chronomètres, chronoscopes, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, colliers, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, figurines en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, horloges, horloges électriques, joaillerie, médaillons, porte-monnaie en métaux précieux, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie et des cuillers), pendules (horlogerie), pendulettes, pierres précieuses, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac, (en métaux précieux), poudriers en métaux précieux), ronds de serviettes (en métaux précieux), services (vaisselle) en métaux précieux, cadrans solaires, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, vases en métaux précieux.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, boites en cuir et imitation du cuir, cannes, cartables, porte-cartes, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage,coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases", porte-documents malles, porte-monnaie non en métaux précieux, ombrelles, parapluies, parasols, portefeuilles, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs (enveloppes, pochettes), articles de sellerie, trousses de voyage (maroquinerie), valises.Matériaux de construction non métalliques et notamment armatures pour la construction (non métalliques), objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, matériaux à bâtir non métalliques, cadres de fenêtres (non métalliques), cadres de portes (non métalliques), charpentes non métalliques, châssis de fenêtres (non métalliques), châssis de portes (non métalliques), matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, colonnes d'affichage, conduites non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, dalles non métalliques, fenêtres non métalliques, figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, lambris non métalliques, lattes non métalliques, linteaux non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, plafonds non métalliques, portails non métalliques, portes non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique), toitures non métalliques, tuyaux rigides non métalliques (construction), verre de construction, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules).Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bancs (meubles), boîtes en bois ou en matières plastiques, meubles de bureau, cadres (encadrements), caisses en bois ou en matières plastiques, conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), coussins, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), échelles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, meubles, miroirs (glaces), mobiles (objets pour la décoration), réservoirs ni en métal, ni en maÇonnerie, vannerie. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite et en verre, figurines, statuettes en porcelaine, en terre cuite et en verre, nécessaires de toilette, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfums.Bâches, articles de corderie, cordes, ficelles, filets, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), tentes.Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de table (en matières textiles), tentures murales en matières textiles, nappes (non en papier), stores en matières textiles, toile.Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fruits et fleurs artificielles, attaches, fermetures et agrafes pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, brassards, broches, (accessoires d'habillement), ornements de vêtements, boîtes à couture, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, articles de mercerie (à l'exception des fils).Carpettes, gazon artificiel, nattes, papiers peints, revêtements de sols, tapis, tapis antiglissants, tapis pour automobiles, tentures murales non en matières textiles, toile cirée (linoléum).Jeux, jouets, artices de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, modèles réduits de véhicules, attirail de pêche, articles de jeu ou de sport pour piscines.Boîtes, coffrets et étuis à allumettes, à cigarettes et à cigares, porte-allumettes, porte-cigarettes et porte- cigares, blagues à tabac, briquets, cendriers, fume-cigarettes, fume- cigares, coupe-cigares, cure-pipes, services pour fumeurs, pipes, râteliers à pipes, pots à tabac, tabatières, tous ces objets n'étant pas en métaux précieux.Publicité et affaires, aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, évaluations en affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, affichage, location de panneaux d'affichage, agences d'informations commerciales, agences de publicité, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marchés, location de matériel publicitaire, location de panneaux d'affichage, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherches de marchés, informations statistiques, services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, rédaction et établissement de contrats de franchisage. Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, analyse financière, établissement de baux, évaluation (estimation) de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties), opérations de change, dépôt de titres, dépôt de valeurs, estimations financières, estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, constitution de fonds, gérance de biens immobiliers et mobiliers, gérance d'immeubles, opérations financières, transactions financières.Constructions et réparations, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), lavage d'automobiles, graissage de véhicules, lavage de véhicules, installation, entretien et réparation de machines, nettoyage de véhicules, rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, polissage de véhicules, réparation de pompes,traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille pour véhicules, stations- service, entretien de véhicules, nettoyage de vitres, stations de lavage de véhicules automobiles.Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission de messages, services télégraphiques, services téléphoniques. Transport et entreposage, transports aériens, agences de tourisme, agences de voyage, transport en automobile, transport en bateau, organisation de croisières, débarquement, déchargement, distribution (livraison) de produits, distribution des eaux, emballage de produits, emmagasinage, location d'entrepôtss, organisation d'excursions, sesrvices d'expédition, location de garages, gardiennage (services de gardiens) location de véhicules, organisation de voyages, transport de passagers, pilotage, services de sauvetage, stockage, location de films cinématographiques, services de taxis. Location d'appareils et accessoires cinématographiques, organisation de concours (éducation et divertissement) divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, éducation, location d'enregistrements sonores, production de filmps, instruction, services de loisirs. Architecture, exploitation de brevets, services de conseil en construction, établissement de plans pour la construction, consultation en matière de sécurité, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) services de contentieux, expertises (travaux d'ingénieurs) organisation d'expositions, programmation pour ordinateurs, services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.