Déposée le 23 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SOGICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYPROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGICO domicilié(e) Château de Vaumarcus - 2028 - VAUMARCUS - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque HYPROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGICO S.A., Société anonyme de droit suisse - Château de Vaumarcus - 2028 - VAUMARCUS - Suisse
Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248985 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 7 octobre 1999 - Concession de licence n°286172 - Publication au BOPI 1999-10-07
Inscription le 23 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250202 - Publication au BOPI 1998-02-23
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2002 n°2222517 - Publication au BOPI 2002-06-11
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497281 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19
Produits de parfumerie, cosmétiques, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, abrasifs, alcools savonneux, produits antirouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, colorants pour la lessive et le blanchissage, décapants, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour le dérouillement, détachants, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, liquides pour lave-glaces, produits de lavage, lessives, produits pour lisser, poudres à laver, produits de nettoyage, produits pour enlever la peinture, préparations pour polir, produits pour l'enlèvement de la rouille, produits pour enlever les vernis.Machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, machines d'aspiration à usage industriel, générateurs de courant, crics, dégraisseuses, machines pour la purification de l'eau (à l'exception des appareils), régulateurs d'eau, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), générateurs électriques, pompes de graissage, graisseurs (parties de machines), appareils de lavage, installations delavage pour véhicules, membranes de pompes, machines de nettoyage, machines à polir non à usage domestique, pompes, pompes à air (installations de garages), porte-outils, régulateurs de pression, pulvérisateurs, pulvérisateurs pour le lavage de véhicules, lances de lavage à jet d'eau atomisé sous pression, appareils de pulvérisation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines). Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, appareils à prépaiement, aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, appareils pour l'équilibrage de l'air dans les pneumatiques, distributeurs de carburants pour stations-service, cartes magnétiques, appareils de dépoussiérage, indicateurs de niveau d'eau, enregistreurs de pression, appareils de mesure de l'air dans les pneumatiques, jauges, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, portillons à prépaiement pour parcs à voitures, mesureurs de pression, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, mémoires pour ordinateurs, bornes électroniques de paiement, clés électroniques de paiement, cartes électroniques de paiement.Appareils de distributiond'eau, bouches à eau, brise-jet, installations de conduite d'eau, installations de dépoussiérage à usage industriel, installations de distribution d'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations pour la purification de l'eau, stérilisateurs d'eau, réservoirs d'eau sous pression, appareils pour l'épuration de l'huile, appareils et installations de séchage, séchoirs (appareils), appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel.Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), lavage et entretien de véhicules, graissage de véhicules, construction, réparation et entretien d'installations de lavage de véhicules, construction, réparation et entretien d'édifices, installation, entretien et réparation de machines, nettoyage de véhicules, rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, polissage de véhicules, réparation de pompes, traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille pour véhicules, stations-service, entretien de véhicules, nettoyage de vitres, stations de lavage de véhicules automobiles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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