Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAURICE PAQUETTE LAVAGE
SOGICO S.A. Société anonyme de droit suisse c/ Fiduciaire Muller et Christe S.A.

Numéro de dépôt :
94530626
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2014

Présentation de la marque MAURICE PAQUETTE LAVAGE

Déposée le 27 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOGICO de droit suisse c/ Fiduciaire Muller et Christe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAURICE PAQUETTE LAVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGICO de droit suisse c/ Fiduciaire Muller et Christe domicilié(e) Rue du Temple-Neuf 4,2000 NEUCHATEL,Suisse (dossier no 2268417) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2268417) - 67000 - France.

La marque MAURICE PAQUETTE LAVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAURICE PAQUETTE LAVAGE est expirée depuis le 27 juillet 2014.

SOGICO de droit suisse c/ Fiduciaire Muller et Christe a également déposé les autres marques suivantes : M P L


SOGICO S.A. Société anonyme de droit suisse c/ Fiduciaire Muller et Christe S.A. - Rue du Temple-Neuf 4,2000 NEUCHATEL,Suisse (dossier no 2268417) - Suisse


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2268417) - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 16 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°402770 - Publication au BOPI 2004-11-16

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268417 - Publication au BOPI 2004-07-02

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, papiers abrasifs, abrasifs, alcools savonneux, produits antirouille (pour l'enlèvement de la rouille), matières à astiquer, savons d'avivage, produits de blanchiment, carbures métalliques (abrasifs), produits pour faire briller, colorants pour la lessive et le blanchissage, corindon (abrasif), décapants, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, détachants, détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, liquides pour lave-glaces, produits de lavage, lessives, produits pour lisser, poudres à laver, produits de nettoyage, produits pour enlever la peinture, papier à polir, préparations pour polir, produits pour l'enlèvement de la rouille, térébenthine (produits de dégraissage), produits pour enlever le vernis.Machines et machines outils, machines et appareils de nettoyage à haute pression pour véhicules, machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, alimentateurs pour carburants, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion,dispositifs anti-pollution, machines d'aspiration à usage industriel, soufflerie d'aspiration, bagues de graissage, bagues de pistons, bielles, boîtes de graissage (machines), brosses (parties de machines), brosses électriques (parties de machines), carburateurs, économiseurs de carburant pour moteurs, générateurs de courant, crics (machines), dégraisseuses, machines pour la purification de l'eau (à l'exception des appareils), régulateurs d'eau, appareils élévatoires, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), générateurs électriques, pompes de graissage, graisseurs (parties de machines), appareils de lavage, installation de lavage pour véhicules, appareils de levage, membranes de pompes, machines de nettoyage, pots d'échappement pour moteurs, outils à main actionnés mécaniquement, machine à polir non à usage domestique, pompes (parties de machines ou de moteurs), membranes de pompes, pompes à air (installation de garages), porte-outils (parties de machines), régulateurs de pression, pulvérisateurs, appareils de pulvérisation d'eau, réchauffeurs d'eau (parties de machines). Appareils et instruments électriques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement,caisses enregistreuses, appareils à prépaiement, accumulateurs électriques, alarme, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, batteries d'allumage, appareils pour la recharge des batteries d'allumage, aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, distributeurs de billets, avertisseurs contre le vol, appareils pour l'équilibrage de l'air dans les pneumatiques, batteries électriques, bouchons indicateurs de pression pour valves, caisses enregistreuses, triangle de signalisation pour véhicules en panne, caisses d'accumulateurs, distributeurs de carburants pour stations-service, niveaux d'essence, cartes magnétiques, appareils électriques de contrôle de chaleur, contrôleurs de vitesse, aspirateurs de poussière pour véhicule, dépoussiéreurs électriques, appareils de dépoussiérage, diapositives, cadres pour diapositives, distributeurs automatiques, indicateurs de niveau d'eau, piles électriques, enregistreurs de pression, enregistreurs kilométriques pour véhicules, dispositifs d'équilibrage, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de températures, indicateurs de vitesses, appareils de mesure de l'air dans les pneumatiques, jauges, avertisseurs automatiques de perte de pressiondans les pneumatiques, dispositifs électriques pour l'ouvertures des portes, portillons à prépaiement pour parcs à voitures, mesureurs de pression, appareils de projection, appareils à souder électriques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés). Appareils de distribution d'eau, brise-jet, installations de conduite d'eau, installations de dépoussiérage à usage industriel, installation de distribution d'eau, appareils à filtrer l'eau, bouches à eau, installation pour l'approvisionnement d'eau, installation pour le refroidissement de l'eau, échangeurs thermiques, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), refroidisseurs de liquides (installations), appareils de prise d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et installations pour la purification de l'eau, stérilisateur d'eau, réservoirs d'eau sous pression, appareils pour l'épuration de l'huile, appareils et installations de séchage, séchoirs (appareils), appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur et de ventilation et de séchage, appareils et installation pour l'aspiration de poussières à usage industriel, installations de conditionnement d'airpour véhicules, ampoules, indicateurs de direction pour véhicules, appareils de climatisation, dégivreurs pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules.Construction et réparations, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), lavage d'automobiles, graissage de véhicules, lavage de véhicules, installation, entretien et réparation de machines, entretien et répartion de véhicules, informations en matière de lavage et réparation et entretien de véhicules, location de machines à nettoyer, nettoyage de véhicules, nettoyage de voitures, rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, polissage de véhicules, réparation de pompes, traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille pour véhicules, stations-service, entretien de véhicules, entretien de voitures, nettoyage de vitres, stations de lavage de véhicules automobiles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.