Déposée le 3 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOGIA SYSTEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LE CERCLE DES VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOGIA SYSTEME domicilié(e) 16 COURS DU CHAPEAU ROUGE - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 214 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE domicilié(e) 27 COURS EVRARD DE FAYOLLE, CS 91007 - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque LE CERCLE DES VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGIA SYSTEME, EURL - 16 COURS DU CHAPEAU ROUGE - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 414214262
SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE - 27 COURS EVRARD DE FAYOLLE, CS 91007 - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Vins ; vente, directement ou par correspondance, de vins et de tous produits vitivinicoles, et de tous produits alimentaires dérivés du vin ;
Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mise en pages à buts publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; recherche de marché ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Organisation et conduite de colloques ; organisation de concours [éducation ou divertissement ; organisation et conduite de conférences ;
Création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; récupération de données informatiques.
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