Déposée le 5 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGI-COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « QUALITE REFERENCES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGI-COMMUNICATION domicilié(e) 103, rue La Fayette,75010 PARIS (dossier no 2363178) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 706 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI-COMMUNICATION domicilié(e) 103, rue La Fayette,75010 PARIS (dossier no 2363178) - 75010 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGI-COMMUNICATION S.A.S. - 103, rue La Fayette,75010 PARIS (dossier no 2363178) - 75010 - France - SIREN 352706626
SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI-COMMUNICATION - 103, rue La Fayette,75010 PARIS (dossier no 2363178) - 75010 - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363178 - Publication au BOPI 2008-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Brochures ; brochures dans le domaine de la certification et de la qualité ; brochures dans le domaine de la certification de qualité ; impressions ; impressions dans le domaine de la certification et de la qualité ; impressions dans le domaine de la certification de qualité ; journaux, journaux dans le domaine de la certification et de la qualité ; journaux dans le domaine de la certification de qualité ; livres ; livres dans le domaine de la certification et de la qualité ; livres dans le domaine de la certification de qualité ; manuels ; manuels dans le domaine de la certification et de la qualité ; manuels dans le domaine de la certification de qualité ; périodiques ; périodiques dans le domaine de la certification et de la qualité ; périodiques dans le domaine de la certification de qualité ; publications ; publications dans le domaine de la certification et de la qualité ; publications dans le domaine de la certification de qualité ; revues ; revues dans le domaine de la certification et de la qualité ; revues dans le domaine de la certification de qualité ; annuaires ; annuaires dans le domaine de la certification et de la qualité ; annuaires dans le domaine de la certification de qualité ; catalogues ; catalogues dans le domaine de la certification et de la qualité ; catalogues dans le domaine de la certification de qualité. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires. Publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification et de la qualité ; publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de qualité ; publication de brochures ; publication de brochures dans le domaine de la certification et de la qualité ; publication de brochures dans le domaine de la certification de qualité ; publication de journaux ; publication de journaux dans le domaine de la certification et de la qualité ; publication de journaux dans le domaine de la certification de qualité ; publication de livres ; publication de livres dans le domaine de la certification et de la qualité ; publication de livres dans le domaine de la certification de qualité ; publication de manuels ; publication de manuels dans le domaine de la certification et de la qualité ; publication de manuels dans le domaine de la certification de qualité ; publication de périodiques ; publication de périodiques dans le domaine de la certification et de la qualité ; publication de périodiques dans le domaine de la certification de qualité ; publication de revues ; publication de revues dans le domaine de la certification et de la qualité ; publications de revues dans le domaine de la certification de qualité ; publication d'annuaires ; publication d'annuaires dans le domaine de la certification et de la qualité ; publication d'annuaires dans le domaine de la certification de qualité ; publication de catalogues ; publication de catalogues dans le domaine de la certification et de la qualité ; publication de catalogues dans le domaine de la certification de qualité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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