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Marques déposées par SOGHONIAN Jacques
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CAPITOL - IMMOBILIER CAPITOL - PROMOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOL - IMMOBILIER CAPITOL - PROMOTION
SOGHONIAN Jacques

Numéro de dépôt :
98740743
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque CAPITOL - IMMOBILIER CAPITOL - PROMOTION

Déposée le 2 juillet 1998 par SOGHONIAN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITOL - IMMOBILIER CAPITOL - PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est SOGHONIAN Jacques, domicilié(e) 26, Rue Delattre de Tassigny, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGHONIAN Jacques - France.

La marque CAPITOL - IMMOBILIER CAPITOL - PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOL - IMMOBILIER CAPITOL - PROMOTION est expirée depuis le 2 juillet 2008.

SOGHONIAN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING N 1


SOGHONIAN Jacques - 26, Rue Delattre de Tassigny, 69009 LYON - France


SOGHONIAN Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

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