Déposée le 18 juin 2002 par SOGHOMONIAN Bruno, MOURER LAURENT, LAURENT CEDRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SANOGERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Les déposants sont SOGHOMONIAN Bruno domicilié(e) Ancien chemin du revest - 83200 - TOULON - France, MOURER LAURENT domicilié(e) 28 Clos Virebelle - 13600 - LA CIOTAT - France, LAURENT CEDRIC domicilié(e) 14 Chemin du puits ST MARC - 13780 - CUGES LES PINS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bruno SOGHOMONIAN domicilié(e) Ancien chemin du revest - 83200 - TOULON - France.
La marque SANOGERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGHOMONIAN Bruno - Ancien chemin du revest - 83200 - TOULON - France
MOURER LAURENT - 28 Clos Virebelle - 13600 - LA CIOTAT - France
LAURENT CEDRIC - 14 Chemin du puits ST MARC - 13780 - CUGES LES PINS - France
Bruno SOGHOMONIAN - Ancien chemin du revest - 83200 - TOULON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-35
Inscription le 23 mars 2006 - Concession de licence n°430702 - Publication au BOPI 2006-03-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Inscription le 26 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°437762 - Publication au BOPI 2006-07-26
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Inscription le 4 août 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°555198 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04
Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2506988 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2012-08-10
Produits chimiques destinés à l'industrie Préparations pour nettoyer Désinfectant
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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