Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLAISIRS DE JULIE
SOGEX SA

Numéro de dépôt :
99796385
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque LES PLAISIRS DE JULIE

Déposée le 3 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOGEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PLAISIRS DE JULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEX domicilié(e) 2 RUE DE LA TOILERIE, 31130 BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 678 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEX S.A. - France.

La marque LES PLAISIRS DE JULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLAISIRS DE JULIE est expirée depuis le 3 juin 2009.

SOGEX a également déposé les autres marques suivantes : MARINGOT , SOGEX , SOGEX


SOGEX SA - 2 RUE DE LA TOILERIE, 31130 BALMA - France - SIREN 400678033


SOGEX S.A. - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364892 - Publication au BOPI 2003-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), décorations pour arbre de Noël.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].