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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEX (SOCIETE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES DROITS DERIVES DE L'OEUVRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY
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VOL DE NUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOL DE NUIT
SOGEX (SOCIETE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES DROITS DERIVES DE L'OEUVRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY) société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1619468
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2010

Présentation de la marque VOL DE NUIT

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEX (SOCIETE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES DROITS DERIVES DE L'OEUVRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOL DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEX (SOCIETE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES DROITS DERIVES DE L'OEUVRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY domicilié(e) 5, rue Roger, 75014 PARIS (dossier no 2171273) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 781 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2171273) - France.

La marque VOL DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOL DE NUIT est expirée depuis le 2 octobre 2010.


SOGEX (SOCIETE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES DROITS DERIVES DE L'OEUVRE D'ANTOINE DE SAINT EXUPERY) société à responsabilité limitée - 5, rue Roger, 75014 PARIS (dossier no 2171273) - France - SIREN 393781992


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2171273) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171273 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 18 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°300457 - Publication au BOPI 2000-05-18

Inscription le 5 août 1997 - Concession de licence n°240973 - Publication au BOPI 1997-08-05

Inscription le 15 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201107 - Publication au BOPI 1996-05-15

Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186270 - Publication au BOPI 1995-06-15

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, catalogues de vente par correspondance.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).