Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ZELEX
Numéro de dépôt :
96613233
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ZELEX
Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZELEX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 avril 1997 - Rejet total n°236074 - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1997-04-22