Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
/
TIAMUVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIAMUVAL
SOGEVAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3413841
Date de dépôt :
02/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2026
TIAMUVAL de SOGEVAL

Présentation de la marque TIAMUVAL

Déposée le 2 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIAMUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) Zone Industrielle des Touches, 200 Avenue de Mayenne - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Mme MAZEAUD Valérie, Direction Juridique domicilié(e) 7 rue Vignon - 75008 - PARIS - France.

La marque TIAMUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIAMUVAL arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société anonyme - Zone Industrielle des Touches, 200 Avenue de Mayenne - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


CEVA SANTE ANIMALE, Mme MAZEAUD Valérie, Direction Juridique - 7 rue Vignon - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2015 n°2605371 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; compléments nutritionnels exclusivement à usage vétérinaire ; substances diététiques exclusivement à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.