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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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TH5
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TH5
SOGEVAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3281654
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2024
TH5 de SOGEVAL

Présentation de la marque TH5

Déposée le 23 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TH5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 Avenue de Mayenne, Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque TH5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TH5 est expirée depuis le 23 mars 2024.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société Anonyme - 200 Avenue de Mayenne, Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2014 n°2554033 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652642 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12

Produits d'hygiène à usage de désinfectants en élevage.