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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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TETRAVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TETRAVAL
SOGEVAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3251128
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2023
TETRAVAL de SOGEVAL

Présentation de la marque TETRAVAL

Déposée le 14 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETRAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 Avenue de Mayenne, Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque TETRAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETRAVAL est expirée depuis le 14 octobre 2023.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société Anonyme - 200 Avenue de Mayenne, Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 14 juin 2004 - renonciation partielle n°394375 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Renouvellement avec limitation le 11 octobre 2013 n°2541204 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-11

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits vétérinaires à l'exclusion de ceux destinés aux poissons, reptiles et amphibiens.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.