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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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TETRACETAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRACETAM
SOGEVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3175240
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2012
TETRACETAM de SOGEVAL

Présentation de la marque TETRACETAM

Déposée le 18 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TETRACETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, avenue de Mayenne, ,53000 LAVAL - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque TETRACETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRACETAM est expirée depuis le 18 juillet 2012.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL (société anonyme) - 200, avenue de Mayenne, ,53000 LAVAL - 53000 - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Antibiotiques pour animaux, à l'exclusion des poissons, amphibiens et reptiles.