Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPORA
SOGEVAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3754591
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
TEMPORA de SOGEVAL

Présentation de la marque TEMPORA

Déposée le 19 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) Route de Mayenne Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque TEMPORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPORA est expirée depuis le 19 juillet 2020.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société anonyme - Route de Mayenne Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 9 mars 2011 - Changement d'adresse n°544932 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits vétérinaires.