Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULTRIVAL
SOGEVAL, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3142242
Date de dépôt :
17/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
SULTRIVAL de SOGEVAL

Présentation de la marque SULTRIVAL

Déposée le 17 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 AVENUE DE MAYENNE, ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque SULTRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTRIVAL est expirée depuis le 17 janvier 2022.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, SOCIÉTÉ ANONYME - 200 AVENUE DE MAYENNE, ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489341 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits hygiéniques pour la médecine