SULTRIVAL
Présentation de la marque SULTRIVAL
Déposée le 17 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SULTRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTRIVAL est expirée depuis le 17 janvier 2022.
SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489341 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19
Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22