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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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STALOSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STALOSAN
SOGEVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96651107
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque STALOSAN

Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STALOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, route de Mayenne, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque STALOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STALOSAN est expirée depuis le 18 novembre 2006.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL (société anonyme) - 200, route de Mayenne, 53000 LAVAL - France - SIREN 712005107


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Inscription le 18 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242960 - Publication au BOPI 1997-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides