Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOGEVAL
/
SPRAYVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPRAYVAL
SOGEVAL

Numéro de dépôt :
1434250
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque SPRAYVAL

Déposée le 6 novembre 1987 par la société SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRAYVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOGEVAL domicilié(e) 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2099296) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2099296) - France.

La marque SPRAYVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPRAYVAL est expirée depuis le 6 novembre 2007.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL - 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2099296) - France - SIREN 712005107


NOVAMARK - (dossier no 2099296) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1997 n°2099296 - Publication au BOPI 1997-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, étoffes et matériel pour pansements, aliments diététiques et de régime.