Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOGECARE
SOGEVAL, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3889688
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/01/2022
SOGECARE de SOGEVAL

Présentation de la marque SOGECARE

Déposée le 18 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOGECARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 AVENUE DE MAYENNE, ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque SOGECARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGECARE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2022.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, SOCIÉTÉ ANONYME - 200 AVENUE DE MAYENNE, ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Aliments pour animaux ; compléments nutritionnels pour les animaux ; protéines pour l'alimentation animale ; fourrages.