Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOGEVAL
/
SEPVAMYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPVAMYL
SOGEVAL

Numéro de dépôt :
92436342
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2002

Présentation de la marque SEPVAMYL

Déposée le 6 octobre 1992 par la société SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPVAMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société SOGEVAL domicilié(e) 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SEPVAMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPVAMYL est expirée depuis le 6 octobre 2002.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL - 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL - France - SIREN 329286108


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides