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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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SEPVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPVAL
SOGEVAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1326920
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2015

Présentation de la marque SEPVAL

Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2292305) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2292305) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPVAL est expirée depuis le 16 octobre 2015.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL Société Anonyme - 200, route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2292305) - 53000 - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2292305) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292305 - Publication au BOPI 2005-07-01

Renouvellement sans limitation n°2055323 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Produits vétérinaires.