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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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SEPVACEF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPVACEF
SOGEVAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1682027
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque SEPVACEF

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPVACEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2201829) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2201829) - France.

La marque SEPVACEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPVACEF est expirée depuis le 19 juillet 2011.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL (société anonyme) - 200, route de Mayenne, 53000 LAVAL (dossier no 2201829) - France - SIREN 712005107


NOVAMARK - (dossier no 2201829) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201829 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides