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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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SEPANTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPANTEL
SOGEVAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94549296
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2014

Présentation de la marque SEPANTEL

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, Route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2275846) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2275846) - 92593 - France.

La marque SEPANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPANTEL est expirée depuis le 15 décembre 2014.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL Société Anonyme - 200, Route de Mayenne,53000 LAVAL (dossier no 2275846) - 53000 - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2275846) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275846 - Publication au BOPI 2004-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides