Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SOGEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) Route de Mayenne, Z.I. des Touches, 53000 LAVAL (dossier no 2163740) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2163740) - France.
La marque S SOGEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEVAL (société anonyme) - Route de Mayenne, Z.I. des Touches, 53000 LAVAL (dossier no 2163740) - France - SIREN 712005107
NOVAMARK - (dossier no 2163740) - France
Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2163740 - Publication au BOPI 2000-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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