Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIETIDOG
SOGEVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1595808
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2000

Présentation de la marque QUIETIDOG

Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUIETIDOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque QUIETIDOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETIDOG est expirée depuis le 6 juin 2000.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL (S.A.) - 200, Route de Mayenne, 53000 LAVAL - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, étoffes et matériel pour pansements